Association interprofessionnelle de la filière bois en Midi-Pyrénées

Rechercherok
Animer et développer
la filière bois-forêt en midi-Pyrénées

Mentions légales

Vous êtes sur le site Internet : www.mpbois.net

Le site « www.mpbois.net » ainsi que tous ses composants sont la propriété de l'association interprofessionnelle FIBOIS OCCITANIE
Siège social : 385 Avenue des Baronnes
34730 PRADES LE LEZ

Tél. 04 67 56 38 19
Adresse de courrier électronique : envoyer un email
Directeur de la publication : Vincent Richard

Engagement pris par le site

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :

La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;

Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de MIDI-PYRÉNÉES BOIS

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Limitation de responsabilité

La Société MIDI-PYRÉNÉES BOIS ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site MIDI-PYRÉNÉES BOIS peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site MIDI-PYRÉNÉES BOIS avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, la Société MIDI-PYRÉNÉES BOIS ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site MIDI-PYRÉNÉES BOIS

Fournisseur d’hébergement

La société Agora VITA, 1 rue Paul Mesplé 31100 Toulouse inscrite au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 424 097 525 assure l’hébergement du site MIDI-PYRÉNÉES BOIS.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à la Société MIDI-PYRÉNÉES BOIS par courriel ou par courrier adressé à la Société MIDI-PYRÉNÉES BOIS Maison de la Coopération
Avenue de l'Agrobiopôle
BP 82256
31322 Auzeville Tolosane Cedex en précisant « Service Gestion des données personnelles »

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Propriété intellectuelle – droit d’auteur – copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La Société MIDI-PYRÉNÉES BOIS conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site internet MIDI-PYRÉNÉES BOIS s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.

La Société MIDI-PYRÉNÉES BOIS poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Les données personnelles collectées sont destinées à fournir à l’utilisateur les produits et services proposés par ce site et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. A cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires à la fourniture du produit ou service concerné. En cas de réponse incomplète ou d’absence d’une réponse, l’utilisateur s’expose à ne pas se voir fourni le produit ou service sollicité. Les messages électroniques et données nominatives envoyés à MIDI-PYRÉNÉES BOIS sont conservés durant une période maximale de 3 ans.

Non cession du fichier client

La Société MIDI-PYRÉNÉES BOIS est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier client.

Contact

Contactez-nous directement pour toute information. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.

Annuaire professionnel
de la filière bois en Midi-Pyrénées

Consulter l'annuaire
des professionnels
Voir tous les adhérents

Agenda

  janvier 2018  
Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim
1 2 3 4 5 6 7
8 9 10 11 12 13 14
15 16 17 18 19 20 21
22 23 24 25 26 27 28
29 30 31 1 2 3 4
 
Voir tous les évènements

Lettre d'information

Je m'inscris

J'adhère à Midi-Pyrénées Bois !

Inscription
Région MIDI-PYRÉNÉES